Éditorial

Les informations relatives aux droits de copie et de réutilisation sont disponibles

Règle n° 001

Les conditions d'exploitation et de fouille des données du livre sont indiquées

Règle n° 002

Le code source de chaque Document de Contenu (Content Document) contient une métadonnée qui en décrit le contenu

Règle n° 003

Les dates sont présentées dans des formats explicites.

Règle n° 004

La première occurrence d'une abréviation ou d'un acronyme dans le corps de chaque Document de Contenu (Content Document) donne accès à sa signification.

Règle n° 005

Un lexique ou un glossaire adapté au public visé explique le vocabulaire sectoriel ou technique.

Règle n° 007

Les images informatives sont dotées d'une alternative textuelle.

Règle n° 024

L'indicatif international est disponible pour tous les numéros de téléphone.

Règle n° 034

Le pays est précisé pour toutes les adresses postales.

Règle n° 035

Les lettres capitales sont accentuées

Règle n° 080