Éditorial

Les informations relatives aux droits de copie et de réutilisation sont disponibles

Règle n° 001

Les conditions d'exploitation et de fouille des données du livre sont indiquées

Règle n° 002

Le code source de chaque Document de Contenu (Content Document) contient une métadonnée qui en décrit le contenu

Règle n° 003

Les dates sont présentées dans des formats explicites.

Règle n° 004

La première occurrence d'une abréviation ou d'un acronyme donne accès à sa signification

Règle n° 005

Un lexique ou un glossaire adapté au public visé explique le vocabulaire sectoriel ou technique.

Règle n° 007

Le livre comporte une métadonnée qui expose la nature des contenus

Règle n° 010

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné.

Règle n° 011

L'identité de l'autrice ou l'auteur, de la société ou de l'organisation est indiquée.

Règle n° 012

Le livre indique le ou les sens à mobiliser pour consulter l’intégralité du contenu est ou sont indiqués.

Règle n° 013

Le numéro d'immatriculation délivré aux sociétés ou organisations au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans leur pays est indiqué.

Règle n° 016

Le livre numérique indique les permissions et les restrictions liées à l'exploitation des données qu'il contient

Règle n° 017

Les chapitres et autres portions du livre sont identifiées de façon programmatique avec les Role ARIA et types EPUB

Règle n° 020

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux.

Règle n° 021

Chaque image décorative est balisée comme telle

Règle n° 022

Chaque image-lien est dotée d’une alternative textuelle décrivant la fonction du lien

Règle n° 023

Les images informatives sont dotées d'une alternative textuelle.

Règle n° 024

Les images ont une taille et résolution utile et raisonnable.

Règle n° 025

Les objets inclus sont dotés d'une alternative appropriée (fallback).

Règle n° 026

Chaque contenu audio et vidéo est accompagné de sa transcription textuelle.

Règle n° 027

Les vidéos sont déclenchées par l'utilisateur.

Règle n° 030

Les sons sont déclenchés par l'utilisateur.

Règle n° 031

Les animations, sons et clignotements peuvent être mis en pause.

Règle n° 032

L'indicatif international est disponible pour tous les numéros de téléphone

Règle n° 034

Le pays est précisé pour toutes les adresses postales

Règle n° 035

La langue principale de la page cible d'un lien est identifiable lorsqu'elle diffère de celle de la page d'origine

Règle n° 037

Le libellé de chaque lien décrit sa fonction ou la nature du contenu vers lequel il pointe.

Règle n° 040

Les liens de même nature ont des couleurs, des formes et des comportements identiques dans tous les documents

Règle n° 041

Les liens provoquant l'ouverture d'un logiciel externe ont un libellé explicite.

Règle n° 046

Le format des fichiers proposés en téléchargement est indiqué.

Règle n° 047

Le nommage des fichiers proposés en téléchargement permet d'en identifier le contenu et la provenance

Règle n° 050

Les pictogrammes typographiques sont dotés d'une alternative appropriée.

Règle n° 064

Les cellules des tableaux de données sont reliées à leurs en-têtes

Règle n° 075

Les titres des tableaux de données sont renseignés

Règle n° 076

La langue des fichiers en téléchargement est précisée lorsqu'elle diffère de celle de la page d'origine

Règle n° 049

La taille des fichiers proposés en téléchargement est indiquée.

Règle n° 048

Chaque changement de langue est signalé.

Règle n° 038

Chaque lien est doté d'un intitulé dans le code source.

Règle n° 039

Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels

Règle n° 008

Les lettres capitales sont accentuées

Règle n° 080

La durée des contenus vidéo ou audio est indiquée.

Règle n° 029

Les vidéos comportent des sous-titres synchronisés

Règle n° 028

La pagination du livre source est reproduite de manière appropriée

Règle n° 082

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, la présence de contenus autres que textuels et l’alternative accessible disponible sont indiquées

Règle n° 084

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, le ou les sens à mobiliser pour consulter l’intégralité du contenu est ou sont indiqués

Règle n° 083

Parmi les informations disponibles au sujet du livre, titre, autrice ou auteur, maison d'édition, couverture, langue et source sont indiquées

Règle n° 085

Chaque graphique est accompagné de ses données numériques

Règle n° 009

Le livre numérique indique l'adresse de la maison d'édition

Règle n° 019