Les informations relatives aux droits de copie et de réutilisation sont disponibles

Quels que soient vos choix en matière de réutilisation de vos contenus, il est essentiel d’informer les lectrices et lecteurs sur leurs droits dans ce domaine.

Objectifs

• Informer les lectrices et lecteurs sur les conditions sous lesquelles sont publiés les contenus.
• Informer les lectrices et lecteurs sur les conditions de copie et de réutilisation.

Mise en œuvre

Indiquer les droits de copie et de réutilisation des divers éléments du livre sur une ou plusieurs page dédiées et identifiées telles quelles (page de copyrights et page de crédits).

Contrôle

• Vérifier la présence de la mention complète des droits de copie et de réutilisation dans une ou plusieurs pages dédiées accessibles par la table des matières ou via un ou des points de repère (landmark).

Validation

• Doit être vérifié par une personne