Les Règles

La liste de référence qualité du livre numérique

Les informations relatives aux droits de copie et de réutilisation sont disponibles

Règle n° 001

Le code source de chaque Document de Contenu (Content Document) contient une métadonnée qui en décrit le contenu

Règle n° 002

Les dates sont présentées dans des formats explicites.

Règle n° 003

La première occurrence d'une abréviation ou d'un acronyme dans le corps de chaque Document de Contenu (Content Document) donne accès à sa signification.

Règle n° 004

La date de publication des contenus qui le nécessitent est indiquée

Règle n° 005

Un lexique ou un glossaire adapté au public visé explique le vocabulaire sectoriel ou technique.

Règle n° 006

Les contenus publicitaires ou sponsorisés sont identifiés comme tels.

Règle n° 007

Si le livre numérique est réservé ou destiné à un public spécifique, ce public est mentionné.

Règle n° 010

L'identité de l'auteur, de la société ou de l'organisation est indiquée.

Règle n° 011

Le titre de chaque Document de Contenu (Content Document) permet d'identifier le livre.

Règle n° 012

Le titre de chaque Document de Contenu (Content Document) permet d'identifier son contenu.

Règle n° 013

L'adresse complète et le numéro de téléphone des sociétés et organisations sont disponibles.

Règle n° 014

Le numéro d'immatriculation délivré aux sociétés ou organisations au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans leur pays est indiqué.

Règle n° 015

Le site propose au moins deux moyens de contact.

Règle n° 016

Les délais de réponse aux demandes d'information sont indiqués.

Règle n° 017

L'identité de la personne ou du service responsable des contenus est indiquée.

Règle n° 020

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux.

Règle n° 021

Chaque image décorative est balisée comme quelle

Règle n° 022

Chaque image-lien est dotée d’une alternative textuelle décrivant la fonction du lien

Règle n° 023

Les images informatives sont dotées d'une alternative textuelle.

Règle n° 024

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