Identification Et Contact

Le titre de chaque Document de Contenu (Content Document) permet d'identifier son contenu.

Règle n° 015

Le numéro d'immatriculation délivré aux sociétés ou organisations au terme des procédures légales d'enregistrement en vigueur dans leur pays est indiqué.

Règle n° 016

Le livre numérique indique les permissions et les restrictions liées à l'exploitation des données qu'il contient

Règle n° 017

Si le livre numérique déclare respecter un ou plusieurs standards ou référentiels, un lien est proposé vers chacun d'entre eux.

Règle n° 021

Le livre numérique indique l'adresse de la maison d'édition

Règle n° 019